Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGELAC
Numéro de dépôt :
1096874
Date de dépôt :
14/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque REGELAC
Déposée le 14 mai 1979 par madame SCHAEDELI veuve DERIVERY Denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REGELAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REGELAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque REGELAC est expirée depuis le 14 mai 1989.
SCHAEDELI veuve DERIVERY Denise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052